Catégorie : OSDEI

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Processus Vitale© OSDEI – Etape 4

ETAPE 4 TEMOIGNAGES PERSONNEL Dossier de l’Etape 4 : PROCESSUS VITALE01-ETAPE 1 MEMOIRE CHRONOLOGIQUE ET PIECES JOINTES02-ETAPE 2 DOSSIER MEDICAL03-ETAPE 3 DOSSIER SOCIAL ECONOMIQUE04-ETAPE 4 TEMOIGNAGES PERSONNEL05-ETAPE 5 DOSSIER JURIDIQUE AVOCATS DE L_ADHERENT06-ETAPE 6 QUESTIONNAIRES ET SONDAGES07-ETAPE 7 ADRESSES DES INTERVENANTS ET INTERLOCUTEURS08-ETAPE 8 SYNTHESE JURIDIQUE LIBER ACTA09-ETAPE 9 COMMISSION WASERMAN OU MEDIATIONS10-ETAPE 10 MEDIATISATION…
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Processus Vitale© OSDEI – Etape 3

ETAPE 3 DOSSIER SOCIAL ECONOMIQUE Dossier de l’Etape3 : PROCESSUS VITALE01-ETAPE 1 MEMOIRE CHRONOLOGIQUE ET PIECES JOINTES02-ETAPE 2 DOSSIER MEDICAL03-ETAPE 3 DOSSIER SOCIAL ECONOMIQUE04-ETAPE 4 TEMOIGNAGES PERSONNEL05-ETAPE 5 DOSSIER JURIDIQUE AVOCATS DE L_ADHERENT06-ETAPE 6 QUESTIONNAIRES ET SONDAGES07-ETAPE 7 ADRESSES DES INTERVENANTS ET INTERLOCUTEURS08-ETAPE 8 SYNTHESE JURIDIQUE LIBER ACTA09-ETAPE 9 COMMISSION WASERMAN OU MEDIATIONS10-ETAPE 10 MEDIATISATION…
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Processus Vitale© OSDEI – Etape 2

ETAPE 2 DOSSIER MEDICAL Dossier de l’Etape2 : PROCESSUS VITALE01-ETAPE 1 MEMOIRE CHRONOLOGIQUE ET PIECES JOINTES02-ETAPE 2 DOSSIER MEDICAL03-ETAPE 3 DOSSIER SOCIAL ECONOMIQUE04-ETAPE 4 TEMOIGNAGES PERSONNEL05-ETAPE 5 DOSSIER JURIDIQUE AVOCATS DE L_ADHERENT06-ETAPE 6 QUESTIONNAIRES ET SONDAGES07-ETAPE 7 ADRESSES DES INTERVENANTS ET INTERLOCUTEURS08-ETAPE 8 SYNTHESE JURIDIQUE LIBER ACTA09-ETAPE 9 COMMISSION WASERMAN OU MEDIATIONS10-ETAPE 10 MEDIATISATION JEDI…
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Processus Vitale© OSDEI – Etape 1

ETAPE 1 MEMOIRE CHRONOLOGIQUE ET PIECES JOINTES Dossier Etape 1 : L’étape sans laquelle le reste est « compliqué et risque de dysfonctionner outre qu’il sera nécessairement chronophage pour vos interlocuteurs au sein du processus ». 0-Tableau des renseignements de base (Identité)1-Mode d’emploi2-Mémoire chronologique de présentation…..Dossier des pièces visées dans le mémoire chronologique…..Bordereau du Mémoire chronologique avec…
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APAVOU-La décision du 31.08.20 – Celle de trop ?

Lien vers cet article (protégé) Contexte … Ier signalement au MIR Des détournements de procédures pour s’approprier la gestion de la chose d’autrui … … détournements “grossiers” !!!(Le référé rétractation du 12.03.20 PROLOGIA) (La même à Paris … le juge-commissaire aurait été « invité » en face !)([366-1 et s.]+[341 : 5-8]+[356 et s.]+[364])   Rappel : L.621-9 c. com.

APAVOU-34

APAVOU-33

33-SNC LANCASTEL, société en nom collectif au capital de 3.395.802 €, dont le siège social est situé Immeuble Futura – 190, rue des deux Canons – 97490 Sainte-Clotilde, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Saint-Denis de la Réunion sous le numéro 402 734 347, en vertu d’un jugement du Tribunal mixte de commerce…
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APAVOU-32

32-LES AIGRETTES, société par actions simplifiée au capital de 10.000 €, dont le siège social est situé Immeuble Futura – 190, rue des deux Canons – 97490 Sainte-Clotilde, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Saint-Denis de la Réunion sous le numéro 802 370 908, en vertu d’un jugement du Tribunal mixte de commerce…
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