Processus Vitale© OSDEI – Etape 1
ETAPE 1 MEMOIRE CHRONOLOGIQUE ET PIECES JOINTES
Dossier Etape 1 :
L’étape sans laquelle le reste est « compliqué et risque de dysfonctionner outre qu’il sera nécessairement chronophage pour vos interlocuteurs au sein du processus ».
0-Tableau des renseignements de base (Identité)
1-Mode d’emploi
2-Mémoire chronologique de présentation
…..Dossier des pièces visées dans le mémoire chronologique
…..Bordereau du Mémoire chronologique avec liens
3-Saisine
…..Dossier des copies des pièces visées dans la saisine
…..Bordereau des copies des pièces visées dans la saisine
4-Saisine complémentaire éventuelle
…..Dossier des copies des pièces visées dans la saisine
…..Bordereau des copies des pièces visées dans la saisine
PROCESSUS VITALE
01-ETAPE 1 MEMOIRE CHRONOLOGIQUE ET PIECES JOINTES
02-ETAPE 2 DOSSIER MEDICAL
03-ETAPE 3 DOSSIER SOCIAL ECONOMIQUE
04-ETAPE 4 TEMOIGNAGES PERSONNEL
05-ETAPE 5 DOSSIER JURIDIQUE AVOCATS DE L_ADHERENT
06-ETAPE 6 QUESTIONNAIRES ET SONDAGES
07-ETAPE 7 ADRESSES DES INTERVENANTS ET INTERLOCUTEURS
08-ETAPE 8 SYNTHESE JURIDIQUE LIBER ACTA
09-ETAPE 9 COMMISSION WASERMAN OU MEDIATIONS
10-ETAPE 10 MEDIATISATION JEDI MEDIA